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Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY EN VELAY
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LA COUR DE PLAISANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COUR DE PLAISANCE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY EN VELAY, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3810399
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/03/2021
LA COUR DE PLAISANCE de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU PUY EN VELAY

Présentation de la marque LA COUR DE PLAISANCE

Déposée le 1 mars 2011 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY EN VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA COUR DE PLAISANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY EN VELAY domicilié(e) 16 Place de la Libération - 43000 - LE PUY EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 300 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque LA COUR DE PLAISANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR DE PLAISANCE est expirée depuis le 1 mars 2021.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY EN VELAY a également déposé les autres marques suivantes : Hôtel des Lumières- Ensemble cathédrale Hôtel-Dieu - Le Puy-en-Velay , Hôtel des Lumières- Centre d'Art Numérique , Hôtel des Lumières , Caminon Lum


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY EN VELAY, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 16 Place de la Libération - 43000 - LE PUY EN VELAY - France - SIREN 244300018


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; agences de logement (hôtels, pensions) ; cafés ; restaurants ; services de traiteurs ; restaurants libre-service ; restauration (alimentation) ambulante ; services de bars ; cafétérias. Maisons de retraite pour personnes âgées. Maisons de vacances. Pensions. Résidences hôtelières.